Troisième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (2ème partie)

Publié le 15 juillet 2008

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la troisième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques.

Genève, le 10 décembre 2001.

Les points suivants sont abordés dans les comptes-rendus analytiques :
– Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;
– Organisation des travaux ;
– Echange de vues général ;
– Examen du fonctionnement et de l’état du Protocole ;
– Examen des questions que soulèvent les Rapports présentés par les Etats parties conformément au paragraphe 4 de l’article 13 du protocole II modifié ;
– Examen de l’évolution des technologies ;
– Préparation de la deuxième Conférence d’examen ;
– Rapports de tous organes subsidiaires et questions diverses.

(Deuxième partie: comptes-rendus analytiques)