Mise en œuvre nationale – Page 90

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Tchad

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

Demande de prolongation concernant l’article 5 CIMAP – Proposition de marche à suivre

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Documentation générale, Généralités, Information générale et déclarations, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Structures nationales, Traités et Droit International

Proposition de marche suivre conçue par l’Unité d’appui à l’application de la Convention pour aider les États parties qui préparent des demandes de prolongation en conformité avec l’article 5.4 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Guinée-Bissau, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Déclaration de la République de Guinée-Bissau à l’occasion de la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions à Oslo. Oslo, 2-4 décembre 2008.

Tchad, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Déclaration du Tchad à l’occasion de la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions à Oslo. Oslo, 2-4 décembre 2008.

Luxembourg, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Projet de la déclaration du Luxembourg, à l’occasion de la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions à Oslo. Oslo, 2-4 décembre 2008.

Guinée, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Intervention de Son Excellence Monsieur Alexandre Cécé Loua, Ambassadeur de la République de Guinée en Norvège, à l’occasion de la Conférence de signature de la Convention internationale sur les armes à sous-munitions à Oslo.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Sao Tomé-et-Principe, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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"Intervention de Sao Tomé-et-Principe à la Conférence internationale de la Convention sur les Cluster Munitions".Ce document est une déclaration de Sao Tomé-et-Principe à l’occasion de la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Saint-Siège, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Discours de Son Excellence l’Archevêque Dominique Mamberti, Secrétaire pour les relations avec les États et Chef de la délégation du Saint-Siège, à la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Suisse, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Discours de Madame la Conseillère fédérale Micheline Calmy-Rey prononcé par Madame l’Ambassadrice Christine Schraner Burgener, à l’occasion de la Conférence pour la signature de la Convention sur les armes à sous-munitions à Oslo. Oslo, 2-4 décembre 2008.

Sénégal, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Discours de Son Excellence Monsieur Babacar Carlos Mbaye, Ambassadeur, Représentant Permanent du Sénégal auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, prononcé à l’occasion de la conférence de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.