Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 16

Document de l’Allemagne, fiabilité et emploi des munitions à dispersion– Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente un document intitulé "Fiabilité et emploi des muntions à dispersion", comportant une partie pour chacun des thèmes.

Document des Etats-Unis, promotion du respect de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Les Etats-Unis proposent une autre formule qui pourrait être adoptée pour promouvoir le respect des dispositions de la Convention et des Protocoles y annexés.

Document de l’Argentine, observations du document G0660416 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par la République argentine, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Observations techniques faites par l’Argentine du projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques (G0660416).

Réponses de la Hongrie au document G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Hongrie lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Document des Etats-Unis, programme de parrainage – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.

Document de la Russie, enregistrement, fermeture et marquage des mines – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document intitulé "Enregistrement, fermeture par une clôture et marquage des systèmes d’obstacles constitués de mines et d’autres engins explosifs: la pratique russe". La…

Document de la Russie, incidence de la détectabilité des mines terrestres – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente un document intitulé "Incidence de la détectabilité des mines terrestes autres que les mines antipersonnel sur l’efficacité militaire de ces…

Document de la Russie, munitions en grappe – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document présenté par la Russie, posant la question suivante: Le danger des munitions en grappe pour les êtres humains: mythe ou réalité?

Document de la Russie, fiabilité des mécanismes d’autodestruction et d’autodésactivation des MAP – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document établi par la Russie, sur les principales approches suivies pour élaborer une méthode de contrôle de la fiabilité des mécanismes d’autodestruction et…

Document de l’Allemagne, munitions en grappe – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République fédérale d’Allemagne, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. L’Allemagne présente le sens de l’expression "munitions en grappe" selon elle.