Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 14

Document de l’Argentine, mesures techniques de prévention – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Argentine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. L’Argentine présente des mesures techniques de prévention dans le cadre de la gestion des munitions. En annexe: Méthodologie utilisée pour l’évaluation et l’étude de la durée de…

Document de l’Australie, fiabilité des munitions – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. L’Australie présente un document intitulé "Débat sur l’accroissement de la fiabilité des munitions". Structure du document : – Introduction ;– Repérage des munitions présentant des risques élevés…

Réponses de l’Autriche au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Autriche lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Pologne au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Pologne lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses de l’Argentine au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Argentine lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Rectificatif aux réponses de la Nouvelle-Zélande au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rectificatif aux réponses au questionnaire (G0560787) par la Nouvelle-Zélande lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Rectificatif aux réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Réponses des Etats-Unis au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par les Etats-Unis d’Amérique lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Réponses de la Suède au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Suède lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Réponses de l’Allemagne au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République fédérale d’Allemagne lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses du Canada au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Canada lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).