Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 15

Réponses du Japon au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Japon lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Norvège au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Norvège lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de l’Australie au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Australie lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses du Royaume-Uni au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Réponses de la Nouvelle-Zélande au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Nouvelle-Zélande lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Suisse au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Suisse lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses du Danemark au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Danemark lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Document de plusieurs pays, Le DIH et les REG – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par l’Australie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Suède et la Suisse, en consultation avec le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes…

Document de l’Allemagne, observations sur les questions liées au MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente ses observations sur les questions liées aux mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Structure du document : – Introduction ; – Principe de…

Document du Royaume-Uni, utilité militaire des munitions d’armes à dispersion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Royaume-Uni présente un document sur l’utilité militaire des munitions d’armes à dispersion et détaille l’emploi de telles munitions : – larguées par aéronef ;…