Troisième – Bibliomines.org

Rapport de la réunion des experts militaires tenue le 4 décembre 2002 – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Rapport présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Rapport de la réunion des experts militaires, tenue le 4 décembre 2002, lors de la troisième session du Groupe d’experts gouvernementaux des Parties à la Convention sur…

Document de l’Irlande, MAMAP en dehors de zones clôturées et marquées – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail de l’Irlande présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones clôturées et marquées.

Document de la Suède, respect des dispositions – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Suède présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. La Suède présente un document sur le respect des dispositions dans le cadre de la Convention sur certaines armes classiques.

Document du Royaume-Uni, bonnes pratiques en matière de gestion des munitions – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail du Royaume-Uni présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Royaume-Uni présente les mesures à prendre pour éviter que les munitions ne deviennent des restes explosifs de guerre (REG); bonnes pratiques en…

Document de l’Australie, DIH et choix des objectifs – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de l’Australie présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Australie présente son approche en matière de droit international humanitaire (DIH) et de choix des objectifs. Sommaire:1. Introduction2. Éléments du droit des conflits armés à…

La question des MAMAP – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Projet de proposition du Coordonnateur présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Coordonnateur présente un projet de proposition relative aux mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail de l’Allemagne présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Allemagne présente un document sur les dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule, dans le cadre des mines autres que les…

REG: la marche à suivre – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Document du Coordonnateur présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Coordonnateur présente la marche à suivre pour la question des restes explosifs de guerre (REG).

Rapport d’activité – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Rapport d’activité élaboré suite à la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Troisième Réunion: Genève, 2 au 10 décembre 2002.