documents – Page 539 – Bibliomines.org

Rapport Art.7 CIMAP de Madagascar pour la période allant du 31 janvier 2004 au 31 janvier 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Madagascar, Madagascar, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: inconnue Période couverte: du 31 janvier 2004 au 31 janvier 2005.

Rapport Art.7 CIMAP de Madagascar présenté le 5 avril 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Madagascar, Madagascar, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Rapport initial Date de présentation: 5 avril 2001 Période couverte: 31 janvier 2001 à 31 janvier 2002.

Article 1 modifié de la Convention sur certaines armes classiques

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Article 1 de la Convention sur certaines armes classiques, tel qu’il a été modifié le 21 décembre 2001.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté le 30 avril 2007

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2007 Période couverte: 1er janvier 2006 au 1er janvier 2007.

Convention sur certaines armes classiques – texte intégral modifié

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Texte intégral de la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, tel qu’il a été modifié le 21 décembre 2001.

Convention sur certaines armes classiques – texte intégral

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Texte intégral de la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, tel qu’il a été adopté le 10 octobre 1980.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté le 30 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2005 Période couverte: 1er janvier 2004 au 1er janvier 2005.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté le 30 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: 1er janvier 2003 au 1er janvier 2004.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté le 20 juin 2002

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 Juin 2002 Période couverte: 1er janvier 2001 au 1er janvier 2002.

Protocole II relatif aux mines, pièges et autres dispositifs – texte intégral

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Texte intégral du Protocole II relatif à l’interdiction ou la limitation de l’emploi des mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques, tel qu’il a été adopté le 10 octobre 1980.