Document présenté par la Norvège lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Norvège présente un document intitulé "Interprétation et mise en oeuvre, à l’échelle nationale, du droit international humanitaire (DIH), eu égard aux risques que…

Document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie et la Slovénie, lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties…

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur les dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur le problème des mines qui font sauter les moyens de transport utilisés par les missions humanitaires.