documents – Page 537 – Bibliomines.org

Document du Canada, aperçu des dispositifs de mises à feu et recommandations – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Cinquième, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Canada, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le Canada présente un aperçu des dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) et des recomandations concernant des pratiques optimales.

Document du CIDHG, avertissements et sensibilisation au danger des REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Approche thématique, CIDHG, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Divers, Education au risque des mines (ERM), Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le CIDHG présente un document intitulé "Avertissements et sensibilisation au danger des restes explosifs de guerre" (REG).…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, 2003, Cinquième, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de synthèse présenté par l’Allemagne, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. L’Allemagne présente les dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule et un aperçu de ces dispositifs (détonateurs et capteurs), ainsi que…

Projet de texte d’un instrument relatif aux REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur, présenté lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le Coordonnateur présente un projet de texte d’un instrument relatif aux restes explosifs des guerres (REG), pour la question des REG.

Rapport de mission: Afghanistan – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi par l’ancien Conseiller technique attaché au Programme d’action antimines en Afghanistan, pour le service de l’action antimines de l’ONU, présenté lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Sommaire:I. IntroductionII. Rappel des faitsIII. Les incidences…

Document-cadre de l’Australie, les REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de travail de l’Australie présenté lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Australie présente un document de travail intitulé "Document-cadre sur les restes explosifs des guerres (REG) – article 7".

Questions essentielles concernant les MAMAP – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Note du Coordonnateur, présentée lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le Coordonnateur présente certaines questions essentielles concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Trois thèmes principaux : 1- Mines autres que les mines…

Document de l’Afrique du Sud, REG et aide aux victimes – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Afrique du Sud présente un document de travail intitulé "Restes explosifs des guerres (REG): aide aux victimes".

Document de la Russie, définition des REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. La Russie propose une définition des restes explosifs de guerre (REG).

Structure possible d’un instrument relatif aux restes explosifs des guerres – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document-cadre présenté lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Ce document-cadre, établi par le Coordonnateur, est une structure possible d’un instrument relatif aux restes explosifs de guerre (REG). Il développe les points suivants : 1. Dispositions…