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Document de la Russie, MAMAP en dehors de zones clôturées et marquées – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, Sixième, Traités et Droit International

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur les mines terrestres autres que les mines antipersonnel (MAMAP), mises en place en dehors de zones…

Document du SLAM (UNMAS), observations au sujet du projet de texte relatif aux REG – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi par le Service de l’action antinmines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Le SLAM présente les observations du Groupe interorganisations de coordination de l’action antimines au…

Projet de texte d’un instrument relatif aux REG – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre Le Coordonnateur présente un projet de texte d’un instrument relatif aux restes explosifs des guerres (REG), pour la question des REG.

Document du Canada, coopération et assistance internationales concernant les MAMAP – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Canada lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le Canada présente un document de réflexion sur la coopération et l’assistance internationales concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de la Norvège, DIH et REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Norvège lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Norvège présente un document sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG). Structure du document :– Introduction ;–…

Document de l’UE, respect des engagements – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par la Grèce, au nom de l’Union européenne (UE), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Grèce, au nom de l’Union européenne, présente un document sur le respect des engagements dans le contexte…

Document du CIDHG, informations sur les REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Approche thématique, CIDHG, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le CIDHG présente un document de travail relatif aux informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre…

Document du SLAM (UNMAS), l’ONU et les REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM /UNMAS), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le SLAM présente un document sur l’Organisation des Nations Unies (ONU) et les restes explosifs de…

Questions essentielles concernant les MAMAP – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par Coordonnateur, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le Coordonnateur présente des questions essentielles concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMP). Thèmes principaux:1- Mines autres que les mines antipersonnel, équipées de…

Document de la Russie, fiabilité des munitions – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Russie présente un document sur la manière d’assurer la fiabilité des munitions par une gestion appropriée.