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Document de la Suisse, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Première, Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de la Suisse sur les restes explosifs des guerres (REG) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Sommaire:Introduction1. Observations générales2. Mesures d’ordre général qui pourraient être prises en vue de réduire le nombre des…

L’enlèvement des REG – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur pour la question des restes explosifs des guerres (REG) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Sommaire:1. Introduction2. Contexe général

Document de la Russie, éléments relatifs aux mines antivéhicule – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Fédération de Russie présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente un document sur les éléments à examiner en ce qui concerne la limitation de l’emploi des mines antivéhicule.

Document des Etats-Unis, mise en commun de l’information – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail et d’information présenté par les Etats-Unis lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Les Etats-Unis présentent un document concernant la mise en commun de l’information, conçue comme un moyen de protéger les civils…

Document de la Russie, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente les éléments à examiner en ce qui concerne la question des restes explosifs des guerres (REG).

L’avertissement des populations civiles – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de travail présenté par le Groupe chargé de la question des restes explosifs des guerres (REG) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Document de travail se rapportant à "l’avertissement des populations civiles" Contenu :…

Les REG en lien avec l’assistance et la coopération – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail présenté par le Brésil, le Japon et le Pérou lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le Brésil, le Japon et le Pérou présentent un document intitulé "Restes explosifs des guerres (REG): Assistance…

Document de l’UE, les mines autres que les mines antipersonnel – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par l’Union européenne (UE) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. L’UE présente un projet de document de réflexion sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’AMC, acteurs non-étatiques et MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Action Mines Canada, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, Traités et Droit International

Document présenté par l’Action Mines Canada (AMC) lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. L’AMC présente un document sur les acteurs qui ne sont pas des Etats et les risques que font courir aux êtres humains…

Rectificatif à la proposition de plusieurs pays pour un Protocole sur les MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, Sixième, Traités et Droit International

Rectificatif relatif au document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Slovaquie et la Slovénie, lors de la…