Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 4ème séance
Publié le 16 juillet 2008
Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).
Genève, 11 au 21 décembre 2001.
Le compte-rendu analytique porte sur la 4ème séance (matin du 21 décembre).
Contenu :
– Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs ;
– Rapports des Grandes Commissions ;
– Rapport du Comité de rédaction ;
– Examen et adoption des documents finaux ;
– Questions diverses.
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