documents – Page 249 – Bibliomines.org

9ème AEP CIMAP – Rapport du Sénégal sur l’assitance aux victimes

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Rapport du Sénégal sur l’assistance aux victimes présenté lors de la 9ème Assemblée des Etats parties à la Convention d’Ottawa, neuvième réunion des Etats parties, Genève, 24-28 novembre 2001, Rapport sur l’assistance aux victimes.

9ème AEP CIMAP – Présentation du Tchad sur l’assistance aux victimes des mines

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Présentation de l’assistance aux victimes de mines par M. Assane N’Guéadoum, 9ème Assemblée des Etats parties à la CIMAP Genève 24-28 novembre 2008 Présentation sur l’assistance aux victimes contenant: – Tchad-Repères ; – Etude d’impact 1999-2001 ; – Evolution de la situation ; – Victimes des mines et UXOs à fin octobre 2008 ; –…

annual-review-2008-french-version

document -

Dossier déminage de l’ARTID

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Association de recherche de techniques innovantes en déminage humanitaire (ARTID), Déminage Humanitaire, Organisations non gouvernementales (ONG), Technologies

Dossier envoyé par le Président de l’Association de Recherche de Techniques Innovantes en Déminage Humanitaire (ARTID) à Monsieur Jean-Marie Bockel, sécrétaire d’Etat auprès du Ministère des Affaires étrangères et européennes chargé de la Coopération et de la Francophonie. En annexes :– Présentation de l’association;– DEMICHAIN: un nouveau concept de déminage;– Les essais sur mines réelles;–…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2009

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: avril 2009.

Sénégal – Arrêté portant création et fonctionnement du Projet d’Assistance à la Lutte Antimines en Casamance (PALAC)

document - Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales, Sénégal

Arrêté ministériel N° 04877 portant création et fonctionnement du Projet d’Assistance à la Lutte Antimines en Casamance (PALAC). Cet arrêté est composé de 15 articles.

Arrete portant creation composition et fonctionnement du Co

document -

Tchad – Arrêté portant organisation et attributions du Centre National de Déminage (CND)

document - Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales, Tchad

La République du Tchad a publiée l’arrêté n° 005 /PR /PM /MEP /CP /2008 portant organisation et attributions du Centre National de Déminage (CND), sur proposition du Comité de Pilotage. Ce document comporte 2 Chapitres : – Chapitre 1 : Dispositions Générales, – Chapitre 2 : Des Dispositions Diverses et Finales. Cet arrêté est composé…

Changeons le cours de l’histoire! – Guide pour agir contre les armes à sous-munitions et les mines antipersonnel (Partie 2/2)

document - Action Mines Canada, Activités et publications des organisations, Approche thématique, Guides pratiques, Organisations non gouvernementales (ONG), Sensibilisation / Plaidoyer

Document de Action Mines Canada Pour des raisons techniques, ce guide a été scindé en deux parties. Ce document correspond à la seconde partie. Ce document détaille la Campagne nationale 2009-2010 d’Action Mines Canada. Il s’agit d’une trousse d’information s’adressant à quiconque désire aider Action Mines Canada à bâtir un monde sans mines. Elle contient…

Tchad – Arrêté portant modification de l’arrêté portant organisation et attributions du Centre National de Déminage (CND)

document - Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales, Tchad

La République du Tchad a publié l’arrêté n° 011 /PR /PM /MEP /CP /2008 portant modification de l’arrêté n° 005 /PR /PM /MEP /CP /2008 du 16 janvier 2008 portant organisation et attributions du Centre National de Déminage (CND), sur proposition du Comité de Pilotage. Ce document comporte 2 Chapitres : – Chapitre 1 :…