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Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Documentation générale, Gestion, Gestion des stocks, Mise en œuvre nationale, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI), Structures nationales

"Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement suédois, constitue le troisième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2005 Période couverte: 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004.

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2008

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: avril 2008 Période couverte: 2007 – 2008 Contenu: – Mesures…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin pour la période allant du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Période couverte: du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008.

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 20 mai 2008

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo présenté le 20 mai 2008 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 mai 2008 Période couverte: du 1…

Les actions de lutte de l’Union Européenne contre les mines dans le monde 2003

document - Activités et publications des organisations, Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Union Européenne (UE)

Brochure réalisée par la Direction Générale des Relations Extérieures de la Commission Européenne – Union Européenne (UE) Luxembourg (Office des publications officielles des Communautés européennes), 2004 La présente publication concerne les actions de lutte de l’Union européenne contre les mines entreprises et soutenues par le budget 2003. Elle a pour but de fournir une mise…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2007

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2007 Période couverte: 2006 – 2007. Contenu : –…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 30 avril 2007

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo présenté le 30 avril 2007 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2007 Période couverte: du 1…

Les actions de lutte de l’Union Européenne contre les mines dans le monde 2002

document - Activités et publications des organisations, Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Union Européenne (UE)

Brochure réalisée par la Direction Générale des Relations Extérieures de la Commission Européenne – Union Européenne (UE) Luxembourg (Office des publications officielles des Communautés européennes), 2003 La présente publication concerne les actions de lutte de l’Union européenne contre les mines entreprises et soutenues par le budget 2002. Elle a pour but de fournir une mise…

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er septembre 2006

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 1er septembre 2006 Période couverte: du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005.