2005 – Page 2 – Bibliomines.org

La question des MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui…

Document du SLAM (UNMAS) et du PNUD, enquête sur la menace des munitions devenues des REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Etudes et Programmes, Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le PNUD et le SLAM présentent conjointement…

Document de l’Allemagne, prescriptions relatives aux munitions en grappe – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L’Allemagne présente des prescriptions générales sur la sécurité et l’aptitude au service des munitions en grappe.

Réponses de la Belgique au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Belgique lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Document de la France, les sous-munitions – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. La France présente un document de travail sur les sous-munitions.

Document de plusieurs pays présenté par le Canada, voie pour l’analyse des réponses au questionnaire G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Canada, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Document présenté par le Canada, et établi par les auteurs du questionnaire G0560787 sur le droit international humanitaire, à savoir l’Australie, le Canada, les États-Unis…

Document de l’Australie, problème des REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L’Australie présente le problème des restes explosifs de guerre (REG) vu d’un théàtre d’opérations. Structure du document : – Introduction ;– But ;– La menace que…

Réponses de la Russie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Fédération de Russie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses du Bélarus au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République du Bélarus lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses de la Finlande au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Finlande lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).