Document de la Chine, solution pour les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République populaire de Chine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La Chine présente une solution d’ensemble au problème des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Sommaire : Introduction I. Propositions relatives à…

Document du CICR, règles sur les MAMAP et les MAP dans le Protocole II modifié – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente quelques règles sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les mines antipersonnel (MAP) dans…

Document de réflexion – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Document de réflexion présenté par le Président désigné, "visant à faciliter les consultations sur les préparatifs de la troisième Conférence des Etats parties ainsi que…

Respect des dispositions – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Le Président désigné présente un document intitulé "Respect des dispositions". Structure du document : – Introduction ; – Rappel des faits ; – Conception…

Document du CICR, règles et principes du DIH par rapport aux REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente les règles et principes existants du Droit International Humanitaire (DIH) s’appliquant à l’emploi de munitions qui risquent de…

Document de l’Argentine, mesures techniques de prévention – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Argentine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. L’Argentine présente des mesures techniques de prévention dans le cadre de la gestion des munitions. En annexe: Méthodologie utilisée pour l’évaluation et l’étude de la durée de…

Document de l’Australie, fiabilité des munitions – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. L’Australie présente un document intitulé "Débat sur l’accroissement de la fiabilité des munitions". Structure du document : – Introduction ;– Repérage des munitions présentant des risques élevés…

Réponses de l’Autriche au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Autriche lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Pologne au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Pologne lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses de l’Argentine au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Argentine lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).