Conférences Protocole II modifié – Page 5

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 26 novembre). Contenu :– Descriptif de la procédure…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 6 novembre 2002. Le Canada présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informations sur le protocole…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

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Rapport national annuel de la France présenté lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 6 novembre 2002. La France présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B –…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

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Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 11 décembre). Contenu : – Echange de vues…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu : – Descriptif de la…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (2ème partie)

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 11 décembre 2002. Les points suivants sont abordés dans les comptes-rendus analytiques : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (1ère partie)

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 11 décembre 2002. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la quatrième Conférence annuelle ;– Travaux de la quatrième Conférence annuelle ;–…

Troisième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (2ème partie)

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la troisième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 10 décembre 2001. Les points suivants sont abordés dans les comptes-rendus analytiques : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Organisation…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Sommaire : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…