Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 99

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui conservent des mines antipersonnel en accord avec l’article 3 – CP sur l’état de la Convention

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties qui conservent des mines antipersonnel en accord avec l’article 3 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la Convention Genève (Suisse), 2 et 6 juin 2008. Contenu : – Base de travail ; – Questions ; – Formulaire de rapport…

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention de la Belgique, coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux et annuels reçu durant la réunion intersessionnelle d’avril 2007

document - Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Michel Peetermans (Belgique), coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux et annuels reçu durant la réunion intersessionnelle d’avril 2007 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 27 avril 2007 L’intervention énonce les rapports annuels soumis lors de la réunion, les rapports initiaux manquant ainsi que la qualité du rapportage.

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention de la Belgique, coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux, annuels et volontaires

document - Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Michel Peetermans (Belgique), coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux, annuels et volontaires Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 23 avril 2007 Signalisation des "principaux faits nouveaux dans le domaine du rapportage, intervenus depuis le mois de septembre dernier [septembre 2006], lorsque s’esttenue la 7ème Conférence des Etats…

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui fournissent des informations à titre volontaire sur les mesures réglementaires et autres conformément à l’article 9 de la CIMAP – CP sur l’état de la Convention

document - Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties qui fournissent des informations à titre volontaire sur les mesures réglementaires et autres conformément à l’article 9 de la CIMAP Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la convention Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 23 – 27 avril 2007.

Intersessionnelle mai 2006 CIMAP – Questionnaire pour les EP et autres entités en mesure de fournir une assistance dans la destruction des stocks – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Mai 2006, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties et autres entités en mesure de fournir une assistance dans la destruction des stocks Coprésidents du Comité sur la destruction des stocks (Japon et République-Unie de Tanzanie) Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 8 – 12 mai 2006.

Intersessionnelle mai 2006 CIMAP – Questionnaire pour les EP en mesure d’assister les EP engagés dans la mise en oeuvre des obligations inscrites à l’article 5 – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage, ERM et technologie, Mai 2006, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties en mesure d’assister les États parties engagés dans la mise en oeuvre des obligations inscrites à l’article 5 Coprésidents du Comité permanent sur le déminage, la sensibilisation aux risques présentés par les mines et les techniques de l’action antimine (Jordanie et Slovénie) Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel…

Intersessionnelle juin 2005 CIMAP – Questionnaire sur les progrès à accomplir d’ici 2009 en matière d’assistance aux victimes – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Approche thématique, Assistance aux victimes, Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Juin 2005, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire sur l’assistance aux victimes Co-présidents du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Réunion intersessionnelle Genève (Suisse), 13 – 17 juin 2005. "Ce questionnaire a été conçu pour venir en aide à chacun des 24 Etats parties afin qu’il puisse formuler : (a) des objectifs spécifiques, mesurables et réalistes à atteindre…

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Structure d’assistance pour les États parties affectés par les mines à la préparation des réunions du CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mai 2003, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Structure d’assistance pour les États parties affectés par les mines à la préparation des réunions du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réintégration socio-économique Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réintégration socio-économique Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 12 – 16 mai 2003 Document…

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Maximiser les possibilités du CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage, ERM, Technologie, Mai 2003, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Maximiser les possibilités du Comité permanent sur le déminage, la sensibilisation au risque des mines et techniques connexes: Une invitation aux États parties affectés par des mines Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur le déminage, la sensibilisation au risque des mines et techniques connexes Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 12…

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention de l’Appel de Genève – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Activités et publications des organisations, Appel de Genève, Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mai 2003, Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Elisabeth Reusse-Decrey, Présidente de l’Appel de Genève (Geneva Call) Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur l’assistance aux victimes Genève, 13 mai 2003.