Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 98

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mercredi 20 février 2002

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mercredi 20 février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés : – Préparation de la 4ème réunion annuelle des États parties ; – Proposition pour une retraite du CC ; – Programme de travail intersessionnel ; – Rapport par…

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mardi 22 janvier 2002

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mardi 22 janvier 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés :– Unité de soutien (ISU);– Programme de travail intersessionnel: Point sur les ordres du jour des réunions intersessionnelles; Autres points concernant le programme de travail intersessionnel ;– Divers.

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 3 décembre 2001

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 3 décembre 2001 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés :– Programme de travail intersessionnel ;– Questions en suspens ;– Divers.

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 19 novembre 2001

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du Président de la Réunion du Comité de Coordination du lundi 19 novembre 2001 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Comité de Coordination. Thèmes abordés :– Programme de travail intersessionnel ;– Questions faisant suite à la troisème conférence des États…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Bilan de la Belgique, coordonnateur pour l’article 7, sur la soumission des rapports

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la Convention Genève (Suisse), 2 – 6 juin 2008.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage, ERM, Technologie, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève (Suisse), 4 – 5 juin 2008. Contenu : – Base de travail…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations de l’art. 5 et qui ont présenté une demande de prolongation pour la 9ème AEP – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage, ERM, Technologie, Généralités, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 et qui ont présenté une demande de prolongation à être formellement étudiée lors de la 9ème Réunion des Etats Parties Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines, Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève (Suisse), 3 et 6 juin 2008.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui ont annoncé être responsables d’un nombre significatif de survivants des mines – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui ont annoncé être responsables d’un nombre significatif de survivants des mines Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève (Suisse), 3 et 6 juin 2008. Contenu : – Base de travail ; – Questions.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui ont rempli récemment leurs obligations selon l’article 4 ou qui sont en train de les remplir – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats parties qui ont rempli récemment leurs obligations selon l’article 4 ou qui sont en train de les remplir Réunion intersessionnelle, Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur la destruction des stocks Genève (Suisse) 2 – 3 juin 2008.