Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 14

Le traité d’Ottawa

document - Activités et publications des organisations, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Croix-Rouge canadienne, Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Ce document est une présentation du traité d’Ottawa (Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel) publiée sur le site de la Croix-Rouge canadienne. Il explique le processus qui a conduit à son adoption et en détaille succintement le contenu.

10ème AEP CIMAP – Mesures de transparence et échange d’informations dans le cadre de la CIMAP – Eléments de réflexion

document - 10ème Assemblée, 10ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Présenté par la Belgique, ce document est relatif aux mesures de transparence et d’échange d’informations dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) Point 11 e) i) de l’ordre du jour provisoire. Genève, 29 novembre – 3 décembre 2010

10ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Zimbabwe

document - 2ème Conférence d'examen, Analyses des demandes, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Traités et Droit International, Zimbabwe

Ce document est une analyse de la demande de prolongation soumise par le Zimbabwe pour achever la destruction des mines antipersonnel conformément à l’article 5 de la Convention. Il a été soumis par la Présidente de la deuxième Conférence d’examen au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Genève, 29 novembre –…

10 ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 – Colombie (résumé)

document - 10ème Assemblée, 10ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Colombie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Traités et Droit International

Présentation faite par la Colombie, à la dixième Assemblée des Etats parties à la CIMAP, sur la demande d’extension de délai pour achever la destruction des mines antipersonnel sur la base de l’article 5 de la conventionsur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) Genève, 29 novembre – 3 décembre 2010.

10ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Guinée-Bissau (Résumé)

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Résumé de la révision de la demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 de la Convention pour achever la destruction des mines antipersonnel. Elle est présentée par la Guinée Bissau à la 10ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des…

Résolution 65/48 de l’AGNU sur la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 65/48 adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP, basée sur le rapport de la première commission (Point 97 de l’ordre du jour), lors de sa 65ème session tenue le 08 Décembre 2010.

La Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Cette brochure est un document produit par l’unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (ISU) du Centre International de Déminage Humanitaire – Genève (CIDHG) expliquant le contenu de la CIMAP. Sommaire :1. Qu’est-ce que la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel?2. Quels sont les Etats parties à la Convention?3. Interdiction…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention du Maroc – CP sur le déminage, ERM et technologies

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Intervention du Maroc (Pays observateur) lors des réunions des Comités permanents dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP). Genève, du 21 au 23 juin 2010. Sommaire:I- Transparence et échange d’informationsII- Assistance aux victimes

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté par la République démocratique du Congo. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2009.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire par le Maroc. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 30 avril 2009 au 30 avril 2010.