Assemblées des Etats Parties – Page 26

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines et leur réintégration sociale et économique

Rapport rédigé le 19 juillet 2002 2001 – 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur la destruction des stocks

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 22 juillet 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

4ème AEP CIMAP – Résumé des rapports relatifs aux mesures de transparence

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Résumé rédigé le 28 août 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002. Table des matières : – Introduction ;– Résumé des rapports présentés par les…

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 10 septembre 2002 2001 – 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

3ème AEP CIMAP – Principaux extraits du rapport de synthèse de la réunion d’experts techniques sur les mines antivéhicule munies de dispositifs d’amorçage ou antimanipulation sensibles

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation technique, Mines anti-véhicule, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6 Rapport fait le 7 septembre 2001 pour la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre…

2ème AEP CIMAP – Examen des questions que soulèvent les rapports article 7 ou qui se posent dans le contexte de ces rapports

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Examen des questions que soulèvent les rapports à présenter en application de l’article 7 ou qui se posent dans le contexte de ces rapports, y compris celles qui ont trait à la présentation des rapports Résumé des rapports présentés en application de l’article 7 fait le 18 août 2000 à la Deuxième Assemblée des États…

2ème AEP CIMAP – Document du Président sur l’ajout d’une formule pour les rapports présentés en application de l’article 7

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Document établi le 8 septembre 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention de la Nouvelle-Zélande: conservation de mines antipersonnel à des fins de formation

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Intervention faite le 14 septembre 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

1ère AEP CIMAP – Projet d’ordre du jour provisoire

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Projet établi le 22 mars 1999 Première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Maputo, 3 – 7 mai 1999.

4ème AEP CIMAP – Programme d’action du président – Annexe VI au Rapport final

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Programme d’action du président Annexe VI au Rapport final de la quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 16-20 septembre 2002. Deux parties ont été traitées dans ce programme : – Axer l’action sur les objectifs humanitaires de base ; – Mesures à prendre pour réaliser ces…