Assemblées des Etats Parties – Page 27

4ème AEP CIMAP – Rapport final

Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 16-20 septembre 2002. Le rapport final de la quatrième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties et neuf annexes.

8ème AEP CIMAP – Intervention des co-présidents du Comité permanent (Algérie-Estonie) sur la destruction des stocks à l’ouverture des débats thématiques sur la destruction des stocks

document - 8ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Intervention à la 8ème Assemblée des États Parties. Mer morte (Jordanie), 18-22 novembre 2007.

8ème AEP CIMAP – Questions pour aider les États parties à préparer les discussions thématiques

document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Questions pour aider les États parties à préparer les discussions thématiques de la 8ème Assemblée des États Parties préparé par le Président désigné de la 8ème Assemblée des États Parties le 2 octobre 2007. Contenu : I. Point 11.b de l’ordre du jour – Destruction des stocks de mines antipersonnel II. Point 11.c de l’ordre…

8ème AEP CIMAP – Intervention de la Belgique en sa qualité de coordinateur du groupe de contact informel sur l’article 7 de la CIMAP

document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Déclaration de la Belgique (Michel Peetermans) en sa capacité de coordinateur du groupe de contact informel sur l’article 7 de la CIMAP 8ème Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer morte (Jordanie), 18-22 Novembre 2007.

7ème AEP CIMAP – Intervention de la Campagne internationale pour interdire les mines sur l’éducation au danger des mines

document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Education au risque des mines (ERM), Information générale et déclarations, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Déclaration de la Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL) concernant l’éducation au risque des mines Délivrée par Stanislas Brabant (Handicap International) 7ème Assemblée des Etats Parties, Genève, 19 septembre 2006.

7ème AEP CIMAP – Liste de contrôle du CICR concernant l’article 9 CIMAP et les mesures nationales

document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation générale, Guides, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Réglementations nationales, Traités et Droit International

Liste de contrôle – CICR – Article 9 – Mesures Nationales Convention d’Ottawa relative à l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États Parties Genève, 8 Mai 2006.

7ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5, présenté par le Canada

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités

Projet de matrice Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18-22 septembre 2006

7ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’application intégrale de l’article 5

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités

Vers l’application intégrale de l’article 5 Note établie par le Président Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18 – 22 Septembre 2006

3ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. "Le présent document contient, outre un exposé des antécédents, une propositionportant sur l’établissement d’une Unité d’appui à l’application de la Conventionau sein du Centre international de déminage humanitaire à Genève (CIDHG). Cette proposition, accompagnée d’un mandat confiant l’établissement de l’Unité au Centre international de déminage…

7ème AEP CIMAP – Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5, présenté par le Guatemala

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Généralités

Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États parties Genève, 18-22 septembre 2006