Assemblées des Etats Parties – Page 25

7ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (nov. 2005 – sept. 2006)

document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit International

Rapport sur le fonctionnement de l’unité d’appui à l’application de la convention (ISU) (nov. 2005 – sept. 2006) rédigé le 9 août 2006 Document établi par le Directeur du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de…

6ème AEP CIMAP – Proposition de l’Argentine et du Chili pour la modification des formules établies pour la communication des données en application de l’article 7

document - 6ème Assemblée, 6ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Proposition rédigée le 31 octobre 2005, présentée par l’Argentine et le Chili, à la Sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, Zagreb (Croatie), 28 novembre – 2 décembre 2005.

6ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (nov. 2004 – nov. 2005)

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit International

Document établi par le Directeur du Centre International de déminage humanitaire Genève (CIDHG) le 21 novembre 2005 présenté à la Sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Zagreb (Croatie), 28 novembre – 2 décembre 2005.…

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

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Rapport fait le 31 juillet 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur la destruction des stocks

document - 5ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Rapport fait le 31 juillet 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines

document - 5ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit International

Rapport fait le 31 juillet 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines et leur réintégration sociale et économique

document - 5ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Rapport fait le 5 août 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Contenu : I. Introduction II. Aperçu de l’état de la mise en…

5ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (sept. 2002 – sept. 2003)

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Rapport établi par l’Ambassadeur Martin Dahinden, Directeur du Centre international de déminage humanitaire Genève (CIDHG) le 2 septembre 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre…

5ème AEP CIMAP – Liste des rapports relatifs aux mesures de transparences (rapports art 7)

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Liste faite le 4 septembre 2003 à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Table des matières : – Introduction ;– Liste des rapports présentés par les…

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur le déminage, sur la sensibilisation au risque des mines et sur les techniques connexes

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Rapport rédigé le 19 juillet 2002 2001 – 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.