Assemblées des Etats Parties – Page 30

2ème AEP CIMAP – Rapport final

Rapport final de la deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000. Le rapport final de la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…

3ème AEP CIMAP – Rapport final

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport final de la troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001. Ce rapport contient deux parties et quatre annexes.

5ème AEP CIMAP – Rapport final

document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Le rapport final de la cinquième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties…

7ème AEP CIMAP – Rapport final

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport final de la septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 18 – 22 septembre 2006. Première partie: Organisation et travaux de la septième Assemblée Deuxième partie: Réalisation des objectifs du Plan d’action de Nairobi –Rapport intérimaire de Genève AppendicesI. États qui ont ratifié la Convention ou y…

8ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5

document - 8ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités, Traités et Droit International

Projet établi par les coprésidents du comité permanent sur le déminage, la sensibilisation aux risques présentés par les mines et les techniques de l’action antimines. Huitième Assemblée des États Parties, Mer Morte, 18-22 novembre 2007. Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel