5ème AEP CIMAP – Intervention de la Mauritanie
5ème Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Intervention faite le 16 septembre 2003 Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.
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5ème AEP CIMAP – Intervention du Cameroun
document - 5ème Assemblée, 5ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProjet de déclaration de la délégation camerounaise à la 5ème Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Déclaration faite le 16 septembre 2003 Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.
5ème AEP CIMAP – Intervention du Canada
document - 5ème Assemblée, 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalNotes pour une déclaration de Son Excellence Ross Hynes, Ambassadeur du Canada à l’action contre les mines (sous réserve de modifications) Déclaration faite le 15 septembre 2003 à la cinquième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.
8ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (sept. 2006 – nov. 2007)
document - 8ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit InternationalDocument établi par le Directeur du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) le 7 novembre 2007 Huitième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer Morte, 18 – 22 novembre 2007. Contenu :– Rappel des faits ;– Activités ;– Dispositions financières.
8ème AEP CIMAP – Proposition de modification des formules B et G servant à l’établissement de rapport en application de l’article 7, présentée par l’Algérie et l’Estonie
document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit InternationalDocument présenté le 18 novembre 2007 Huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer Morte, 18 – 22 novembre 2007.
8ème AEP CIMAP – Rapport final
document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalHuitième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer Morte, 18 – 22 novembre 2007. Le rapport final de la huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties…
7ème AEP CIMAP – Discours d’ouverture de Mme Micheline Calmy-Rey au nom de la Suisse
document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDiscours de Madame Micheline Calmy-Rey, Conseillère Fédérale et Vice-présidente de la Confédération, Cheffe du Département Fédéral des Affaires Etrangères à l’Ouverture de la septième Assemblée des Etats parties à la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.
7ème AEP CIMAP – 2ème additif au Rapport intérimaire de Genève, 2005-2006
document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalAdditif créé le 23 août 2006 présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 18-22 septembre 2006. Contenu : Annexe IV: État des plans et des programmes nationaux de déminage Annexe V:…
7ème AEP CIMAP – 1er additif au Rapport intérimaire de Genève, 2005-2006
document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalAdditif créé le 23 août 2006 présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 18-22 septembre 2006. Contenu : Annexe I: États qui ont ratifié la Convention ou y ont adhéré Annexe…
7ème AEP CIMAP – Rectificatif au Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (nov. 2005 – sept. 2006)
document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit InternationalRectificatif rédigé le 15 septembre 2006 Document établi par le Directeur du Centre International de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève (Suisse), 18 – 22…