Généralités – Bibliomines.org

3ème AEP CIMAP – Résumé des rapports (art 7) relatifs aux mesures de transparence

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Résumé des rapports présentés en application de l’article 7 fait le 22 août 2001 à la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001. Contenu :– Introduction ;– États…

La RDC et les obligations de l’article 7 de la CIMAP

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, RDC, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation faite par S.E.M. Mbolandinga Katako, président national du comité consultatif pour la sécurité, directeur des services généraux, MAECI lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07 – 08 mai 2003 Contenu :– État de la question ; – La réalité en RDC ;– Difficultés rencontrées ; – Perspectives…

La préparation des rapports annuels demandés par l’article 7

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation du Colonel Léonce Nkabi, chef de corps du 1er bataillon du Génie des Forces Armées Congolaises lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07-08 mai 2003

Séminaire Bruxelles article 7 CIMAP – Page de couverture du rapport et formules

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique Centrale, Bruxelles, les 12 et 13 novembre 2002 Ce document traite du rapport annuel que les États doivent présenter en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) ainsi que du contenu de…

Formulaire pour la présentation des rapports simplifiés en application de l’article 7 CIMAP

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Rapports, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document de l’Unité d’appui à l’application de la Convention d’Ottawa (ISU) présentant la page de couverture du rapport annuel à présenter en application de l’article 7

Formulaire pour les rapports à présenter en application de l’article 7 CIMAP

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Matrice pour les rapports à présenter annuellement par les États parties au titre de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Formulaire révisé en 2009.

1ère AEP CIMAP – Formules provisoires pour les rapports à présenter en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document établi le 3 mars 1999, Première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999.

8ème AEP CIMAP – Proposition de modification des formules B et G servant à l’établissement de rapport en application de l’article 7, présentée par l’Algérie et l’Estonie

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document présenté le 18 novembre 2007 Huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer Morte, 18 – 22 novembre 2007.

5ème AEP CIMAP – Liste des rapports relatifs aux mesures de transparences (rapports art 7)

document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Liste faite le 4 septembre 2003 à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Table des matières : – Introduction ;– Liste des rapports présentés par les…

4ème AEP CIMAP – Résumé des rapports relatifs aux mesures de transparence

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Résumé rédigé le 28 août 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002. Table des matières : – Introduction ;– Résumé des rapports présentés par les…