Document de la Russie, munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Ducument présenté par la Fédération de Russie, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. La Russie présente un exposé de position sur les munitions en grappe.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de programme des réunions et questions connexes à examiner en vue de faciliter la mise en oeuvre de la Convention, 2005-2009

document - , , , , , , , , , ,
Document établi par l’Allemagne, la Malaisie et le Président désigné Deuxième réunion informelle de préparation à la Première Conférence d’examen de la CIMAP 2 septembre 2004 Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Nature, périodicité et enchainement des assemblées des États parties après 2004 et questions connexes

document - , , , , , , , , , , ,
Document établi par l’’Allemagne, la Malaisie et le Président désigné Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Deuxième Réunion préparatoire Genève 28-29 juin 2004.

Document de la France, les armes à sous-munitions – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Communication de la France, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007.

Document de l’Allemagne, projet de Protocole relatif aux munitions en grappe (additif) – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Additif au document présenté par l’Allemagne, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Additif au projet de Protocole relatif aux munitions en grappe, qui serait annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Cet addditif contient…

Document de l’Allemagne, projet de Protocole relatif aux munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document présenté par l’Allemagne, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Projet de Protocole relatif aux munitions en grappe, qui serait annexé à la Convention sur certaines armes classiques.

Document d’Israël, proposition sur les tranferts de munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Communication d’Israël, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par Israël, concernant les transferts de munitions en grappe.

Document de la Turquie, proposition d’éléments d’un Protocole sur les munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Proposition de la Turquie, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par la Turquie, portant sur les principaux éléments d’un projet de Protocole relatif à…

Document des Etats-Unis, restes explosifs de guerre – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos des restes explosifs de guerre. 

Document du Japon, mesures vis-à-vis des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques, 2ème session de 2008. Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon sur les mesures propres à améliorer la fiabilité et la précision des munitions…