Mise en œuvre nationale – Page 16

Rapport de l’observatoire des mines 2007 – faits essentiels

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation générale, Généralités, Mise en œuvre nationale, Organisations non gouvernementales (ONG), Publications des OI et ONG, Rapports, Traités et Droit International

Ce document retrace de manière synthétique les faits essentiels du rapport de 2007 de l’Observatoire des mines.Sommaire:- Politiques en matière d’interdiction des mines ;- Lutte contre les mines ;- Victimes de mines antipersonnel et assistance aux survivants ;- Financement de la lutte contre les mines.

Atelier de vision partagée du Plan de Communication du CNAMS

document - Approche thématique, Généralités, Mise en œuvre nationale, Sénégal, Structures nationales

Le Centre National d’Action Antimines au Sénégal (CNAMS) a tenu, les 31 mai et 1er juin 2011 à l’hôtel Aubert de Ziguinchor (Sénégal), un atelier de vision partagée de son plan stratégique et opérationnel de communication. Les travaux ont été présidés par l’Ambassadeur Papa Omar N’diaye, Directeur du CNAMS.

Rapport de l’observatoire des mines – 2010

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation générale, Généralités, Mise en œuvre nationale, Organisations non gouvernementales (ONG), Publications des OI et ONG, Rapports, Traités et Droit International

Ce document est le douzième rapport annuel de l’Observatoire des mines. Il présente un aperçu de la situation des mines antipersonnel ainsi que des progrès dans les politiques d’interdiction des mines pour l’année civile 2009. Sommaire:– Préface ;– Conclusions principales ;– Politique d’interdiction ;– Action contre les mines ;– Accidents et assistance aux victimes ;–…

Landmines Monitor 2010 – faits essentiels

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation générale, Généralités, Mise en œuvre nationale, Organisations non gouvernementales (ONG), Publications des OI et ONG, Rapports, Traités et Droit International

Ce document est publié par l’ONG ICBL (Campagne internationale pour interdire les mines). Il retrace les faits essentiels de l’action contre les mines durant la période 2009/2010.Sommaire:- Utilisation ;- Production ;- Victimes ;- Contamination ;- Action anti-mine ;- Assistance aux victimes ;- Soutien à l’action anti-mines ;- Mise en oeuvre du traité d’interdiction des mines…

Réunion plénière de la CNEMA : Projet de relevé de conclusions n°57

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°57 de la réunion plénière de la Commission nationale d’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 21 octobre 2010. Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°56;2- Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions: état d’avancement du décret d’application de la loi n°2010-819 du 20 juillet…

Suisse – Législation nationale pour l’action antimines

document - Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales, Suisse

Extraits de la Loi Fédérale sur le Matériel de Guerre (LFMG) du 13 décembre 1996 (Etat le 1er janvier 2010).ACF du 25 fev. 1998 (RO 1998 806) Il contient les chapitres suivants :– Chapitre 2: Interdiction de certaines armes– Chapitre 6: Dispositions pénales

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Plan de mise en oeuvre de l’Art. 5 de la Mauritanie

document - 1ère Conférence d'examen, 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Transmission par la Mauritanie des éléments des plans de mise en oeuvre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) en vue de la première conférence d’examen de la CIMAP.

Réunion plénière de la CNEMA – projet de relevé de conclusions n°56

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°56 de la réunion plénière de la Commission nationale de l’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 20 mai 2010. Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°55 ;2- Remise du rapport 2009 de la CNEMA ;3- État d’avancement du projet de loi d’application nationale de…

Réunion plénière de la CNEMA : projet de relevé de conclusions n°55

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°55 de la réunion plénière de la Commission nationale d’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 21 janvier 2010.Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°54 ;2- Sommet de Carthagène (Colombie, 29 novembre- 4 décembre 2009): enseignements et perspectives ;3- Rapport annuel 2009 de la CNEMA…

Rapport volontaire art.7 CASM – République Démocratique du Congo

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Ce document est le rapport volontaire de la République Démocratique du Congo (RDC) en date du 15 mai 2011 et présenté au Secrétaire Général des Nations Unies en vertu de l’obligation de transparence posée à l’article 7 de la Convention sur les Armes à Sous Munitions (CASM).