Réunion plénière de la CNEMA : projet de relevé de conclusions n°55
Publié le 19 juillet 2011
Ce document est le projet de relevé de conclusions n°55 de la réunion plénière de la Commission nationale d’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 21 janvier 2010.Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°54 ;2- Sommet de Carthagène (Colombie, 29 novembre- 4 décembre 2009): enseignements et perspectives ;3- Rapport annuel 2009 de la CNEMA : point des contributions;4- Armes à sous-munitions : état d’avancement du projet de loi d’application nationale ;5- Le Ministère des Affaires Étrangères et Européennes et l’action contre les mines et autres restes explosifs de guerre: derniers développements ;6- Questions diverses : budgets 2009 ; calendrier des prochaines réunions; date de la prochaine réunion de la CNEMA.
Télécharger le fichier
>> Télécharger le fichier lié à ce document: releve_de_conclusions_no55_CNEMA_20_janvier_2010.pdf (142.98 Kb)Informations complémentaires
| Ce document appartient aux catégories suivantes: | France Mise en œuvre nationale Structures nationales |
| Ce document est lié aux organisations suivantes: | Commission Nationale pour l'Elimination des Mines Antipersonnel (CNEMA) - France |