Réunions Groupe d’experts gouvernementaux – Page 10

Réponses de la Nouvelle-Zélande au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Nouvelle-Zélande lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Suisse au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Suisse lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses du Danemark au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Danemark lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Document de plusieurs pays, Le DIH et les REG – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par l’Australie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Suède et la Suisse, en consultation avec le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes…

Document de l’Allemagne, observations sur les questions liées au MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente ses observations sur les questions liées aux mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Structure du document : – Introduction ; – Principe de…

Document du Royaume-Uni, utilité militaire des munitions d’armes à dispersion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Royaume-Uni présente un document sur l’utilité militaire des munitions d’armes à dispersion et détaille l’emploi de telles munitions : – larguées par aéronef ;…

Document de l’Allemagne, fiabilité et emploi des munitions à dispersion– Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente un document intitulé "Fiabilité et emploi des muntions à dispersion", comportant une partie pour chacun des thèmes.

Document des Etats-Unis, promotion du respect de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Les Etats-Unis proposent une autre formule qui pourrait être adoptée pour promouvoir le respect des dispositions de la Convention et des Protocoles y annexés.

Document de l’Argentine, observations du document G0660416 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par la République argentine, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Observations techniques faites par l’Argentine du projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques (G0660416).

Réponses de la Hongrie au document G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Hongrie lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.