Réunions Groupe d’experts gouvernementaux – Page 2

Document de la Roumanie, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de réflexion de la Roumanie présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Roumanie présente un document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les dispositifs…

Document de la France, améliorations techniques des sous-munitions – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la France présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La France présente un document sur les améliorations techniques des sous-munitions. Contenu: I. Caractéristiques techniques des sous-munitions et risque humanitaireII. Orientations possibles pour l’amélioration…

Document de la Suède, principe de précaution et REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Suède présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Suède présente un document sur l’utilité du principe de précaution dans l’attaque, en considération des restes explosifs de guerre (REG). Sommaire :I. Bref…

Document de la Chine et de la Russie, améliorations techniques des munitions – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi conjointement par la Chine et la Fédération de Russie et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Chine et la Russie présentent un document sur les améliorations techniques à apporter aux munitions…

Document de la Russie, REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Fédération de Russie présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Russie présente un document sur les restes explosifs des guerres (REG).

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de l’Allemagne présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. L’Allemagne présente un document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les dispositifs de mise à feu…

Document du Canada, questions et problèmes relatifs aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document du Canada présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Canada présente un aperçu des questions et problèmes concernant les restes explosifs des guerres (REG), à examnier dans le cadre du groupe d’experts gouvernementaux.

Le DIH peut-il atténuer les risques liés aux REG? – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document rédigé par Marie Jacobson, docteur en droit, et présenté par la Suède lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Marie Jacobson présente un document posant la question suivante: dans son état actuel, le droit humanitaire…

Document de la Suisse, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Suisse sur les restes explosifs des guerres (REG) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Sommaire:Introduction1. Observations générales2. Mesures d’ordre général qui pourraient être prises en vue de réduire le nombre des…

Document de la Russie, éléments relatifs aux mines antivéhicule – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Fédération de Russie présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente un document sur les éléments à examiner en ce qui concerne la limitation de l’emploi des mines antivéhicule.