Troisième session – Bibliomines.org

Intervention de la France – Troisième session 2011 du groupe d’experts gouvernementaux à la CCAC

document - 2011, 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Intervention de l’ambassadeur français Éric Danon lors de la 3ème session de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux à la CCAC. Genève, 22-26 août 2011.

Variante au projet de protocole sur les armes à sous-munitions – 3ème session 2011 du groupe d’experts gouvernementaux

document - 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Variante au projet de protocole sur les armes à sous-munitions (projet de protocole 6 annexé à la convention sur certaines armes classiques). Document de travail présenté par l’Autriche, le Mexique et la Norvège.3ème session de 2011, Point 6 de l’ordre du jour: armes à sous-munitionsGenève, 22-26 août 2011

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions – Troisième session 2011 du groupe d’experts gouvernementaux

document - 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions adopté par les Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). 3ème session de 2011, point 6 de l’ordre du jour provisoire Genève, 22-26 août 2011