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9ème AEP CIMAP – Intervention du Burundi

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la délégation du Burundi lors de la 9è Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Assemblée des Etats parties Genève, 24-28 novembre 2008 Déclaration quant aux obligations de destruction des stocks de mines antipersonnel(article 4) et de destruction des mines antipersonnel dans les zones minées (article 5) suivie…

Intervention de la RDC

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9ème AEP CIMAP – Intervention de la Tunisie

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Intervention de la délégation tunisienne à la 9ème Assemblée des Etats parties à la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24- 28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Intervention de la France

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Intervention de S.E. M. Eric Danon, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement faite le 27 novembre 2008 Neuvième Assemblée des Etats parties Destruction des mines antipersonnel dans les zones minées (article 5) Genève, 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Document de la Norvège, coordonnateur du Groupe de contact sur l’utilisation des ressources, relatif à l’application de l’article 5

document - 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Utiliser toutes les méthodes disponibles pour appliquer complètement, efficacement et rapidement l’article 5 Document soumis par la Norvège, pays cordonnateur du Groupe de contact sur l’utilisation des ressources, au sujet des demandes de prolongation de délai prévues par l’article 5 9ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de…

9ème AEP CIMAP – Intervention de la Suisse

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9ème Assemblée des Etats parties Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel faite le 26 novembre 2008 Genève, du 24 au 28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Intervention de la RDC

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Allocution de la République démocratique du Congo prononcée à l’occasion de la 9ème Assemblée des Etats parties à la Convention d’Ottawa sur les mines antipersonnel Genève, 24-28 novembre 2008.

RDC

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Rapport d’activité – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008: Genève, 3 au 7 novembre 2008.

Munitions en grappe – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Document sur les munitions en grappe soumis par le Président à l’occasion de la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.