G0863447
document -G0863440
document -Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 8e séance
document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit InternationalCompte rendu analytique de la 8e séance sur les mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…
Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4e séance
document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit InternationalCompte rendu analytique de la 4e séance sur les Mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…
8ème AEP CIMAP – Réalisation des objectifs du plan d’action de Nairobi: Projet de rapport intérimaire de la Mer Morte 2006-2007
document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalTexte soumis par le Président désigné de la huitième Assemblée des États parties. Huitième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP), Mer Morte, 18-22 novembre 2007 Sommaire:IntroductionI. Universalisation de la ConventionII. Destruction des stocks de mines antipersonnelIII. Nettoyage des zones minéesIV. Assistance aux victimes des mines terrestresV. Autres questions…
Troisième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 4ème séance
document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, TroisièmeCompte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006
Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE (Rectificatif)
document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)Rectificatif au document de l’Union Européenne (UE) présenté par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Il comporte les observations de l’Union Européenne au sujet du rapport du coordonnateur et du président des réunions d’experts militaires sur les travaux de 2006…
Proposition sur les mines antivéhicule – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux
document - 2006, Autres instances, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit InternationalProposition de la République islamique du Pakistan dans le cadre du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève du 28 août au 6 septembre 2006.