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1ère AEP à la CASM – Projet de Plan d’action de Vientiane

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010. Sommaire:I. IntroductionII. PartenariatsIII. UniversalisationIV. Destruction des stocksV. Enlèvement et destruction des restes d’armes à…

1ère AEP à la CASM – Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’action, projet de la déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010 Sommaire:– Des dommages causés pendant des décennies ;– Réduction des risques ;– Établir un…

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des restes explosifs de guerre (REG), conformément au Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Additif au rapport sur les mesures préventives générales

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Cet additif au rapport sur les mesures préventives est un guide pour l’application de l’article 3 de l’annexe technique au Protocole V. Document présenté par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l’artilce 9 et à l’annexe technique du Protocole lors de la quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

document - Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document soumis par la Coordonnatrice pour l’assistance aux victimes au titre du Protocole V annexé à la CCAC lors de la Troisième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Il porte en annexe le questionnaire sur l’assistance aux victimes en vertu du paragraphe 2 de l’article 8 du…

Projet de résolution de l’AGNU – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Projet de résolution présenté par 85 pays sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Selon ce projet, l’Assemblée générale invite les Etats qui n’ont pas encore signé la Convention à y adhérer et à la…

Lettre adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Canada auprès de l’ONU à la 51ème session

document - 51ème session, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Lettre datée du 16 octobre 1996, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent suppléant et Ambassadeur du Canada auprès de l’Organisation des Nations Unies pour le désarmement Assemblée générale des Nations Unies, Cinquante-unième sessionPoint 71 de l’ordre du jourDésarmement général et completCote ONU: A/C.1/51/10Document original rédigé en anglais.

Moratoire sur l’exportation de mines terrestres antipersonnel – Rapport 1996 du Secrétaire général de l’ONU

document - Activités et publications des organisations, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Secrétaire général, Traités et Droit International

Rapport du Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies, daté du 28 août 1996, relatif au moratoire sur l’exportation de mines terrestres antipersonnel. Cinquante et unième sessionPoint 71 de l’ordre du jour provisoireDésarmement général et completCote ONU: A/51/313

Présentation de l’ONG HAMAP : missions, domaine d’interventions, bilan des activités

document - Activités et publications des organisations, Halte Aux Mines AntiPersonnel (HAMAP), Organisations non gouvernementales (ONG)

Présentation faite par l’ONG française HAMAP en septembre 2009 à l’UNESCO en vue de la présentation d’un film sur le danger des mines et le droit à l’intégrité physique des enfants lors du 20ème anniversaire des droits de l’Enfant le 25 novembre 2009 à l’UNESCO. Contenu : – Une crise humanitaire universelle;– Des actions de déminage humanitaire, d’assistance aux…