documents – Page 203 – Bibliomines.org

NILAM 03.10 – Guide pour l’approvisionnement en équipement pour l’action contre les mines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Guides et normes, Normes internationales de l'action contre les mines (NILAM), Organisation des Nations Unies (ONU), SLAM (UNMAS)

NILAM 03.10, première édition, inclus les amendements n°1, 2, 3 et 4.Guide pour l’approvisionnement en équipement pour l’action contre les mines. "Cette norme fournit des principes, des informations générales et des premières lignes directrices sur les exigences pour l’application des technologies,ainsi que sur l’approvisionnement en équipements pour les tâches et les processus de dépollution des…

NILAM 01.10 – Guide pour l’application et l’élaboration des Normes internationales de l’action contre les mines (NILAM)

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Guides et normes, Normes internationales de l'action contre les mines (NILAM), Organisation des Nations Unies (ONU), SLAM (UNMAS)

NILAM 01.10 Deuxième édition – 1er janvier 2003. Amendement 10 – Octobre 2021. Guide pour l’application et l’élaboration des Normes internationales de l’action contre les mines (NILAM). Ce guide définit le rôle des NILAM et établit les principes à suivre pour qu’elles soient utilisées de manière correcte et appropriée par les autorités nationales, les organisations…

Note technique 10.10 /02 – Notes de sécurité – Généralités

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Guides et normes, Notes techniques, Organisation des Nations Unies (ONU), SLAM (UNMAS)

Note technique 10.10 /02, Numéro 1.0"La présente Note Technique met en avant les enseignements immédiats tirés des rapports initiaux d’accidents et d’incidents de déminage, ainsi que les recommandations issues de l’analyse de la base de données des accidents de déminage (DDAS/BDAB). Elle vise à propager ces informations et ce dès que possible auprès de toutes…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention du Maroc – CP sur le déminage, ERM et technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM et Technologies, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Maroc (Pays observateur) lors des réunions des Comités permanents dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP). Genève, du 21 au 23 juin 2010. Sommaire:I- Transparence et échange d’informationsII- Assistance aux victimes

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté par la République démocratique du Congo. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2009.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire par le Maroc. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 30 avril 2009 au 30 avril 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Amendement 2 au Projet de déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Deuxième amendement au Projet de déclaration de Vientiane de 2010. Document soumis par le Président désigné. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Amendement 1 au Projet de déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Premier amendement au Projet de déclaration de Vientiane de 2010. Document soumis par le Président désigné. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Projet de Programme de travail 2011 pour la mise en oeuvre et l’universalisation de la Convention

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.