États-Unis

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Publié le 15 juin 2016

Documents lié à ce pays

Document des Etats-Unis, restes explosifs de guerre - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux
Document des Etats-Unis, application du DIH à l'emploi des munitions en grappe - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux
Document des Etats-Unis, programme de parrainage - Quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document des Etats-Unis, promotion du respect de la CCAC - Quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de plusieurs pays, Le DIH et les REG - Dixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Réponses des Etats-Unis au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de plusieurs pays présenté par le Canada, voie pour l'analyse des réponses au questionnaire G0560787 - Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document des Etats-Unis, réponses à certaines préoccupations – Huitième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document des Etats-Unis, mise en commun de l'information - Première Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document des Etats-Unis, mesures techniques relatives aux mines antivéhicule - Deuxième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole sur les MAMAP - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Rectificatif à la proposition de plusieurs pays pour un Protocole sur les MAMAP - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 2
Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 2
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 4
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 5
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 6
Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 8
Etats-Unis, deuxième proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 8
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 10
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 16
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: suppression de l'article 17
Etats-Unis, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification de l'article 18
Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 5
Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole relatif aux MAMAP - Septième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles
La destruction des armes légères a des répercussions dans le monde entier

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