Généralités – Page 9 – Bibliomines.org

Les sous-munitions et l’Union Européenne : Production, commercialisation, éléments pour une interdiction

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Centre de Documentation et de Recherche sur la Paix et les Conflits (CDRPC), Centres de formation et de recherche, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Rapport d’étude réalisé par Bruno Barillot, directeur de recherche au Centre de Documentation et de Recherche sur la Paix et les Conflits – CDRPC / Observatoire des transferts d’armements. Sommaire: – Les systèmes à sous-munitions; – Production et commercialisation des systèmes à sous-munitions; – Les sous-munitions en question; – Recommandations.

Signataires de la Convention sur les armes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Coalition contre les sous-munitions (Cluster Munitions Coalition – CMC) Ce document dresse la liste des 98 États signataires de la Convention sur les armes à sous-munitions et des 10 États l’ayant ratifiée à la date du 17 juin 2009.

Processus d’Oslo: la position des États

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Carte réalisée par Handicap International. Elle représente: – les États qui soutiennent résolument une interdiction totale des bombes à sous-munitions et sont activement engagés dans le Processus d’Oslo; – les États qui soutiennent résolument une interdiction des bombes à sous-munitions et participent au Processus d’Oslo; – les États qui n’ont fait aucune déclaration particulière mais…

Commentaires sur le projet de CASM : résumé des points essentiels

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Document de la Coalition contre les sous-munitions (Cluster Munition Coalition – CMC) Ce document résume les commentaires et les suggestions de la CMC concernant les modifications à apporter aux différents articles du projet de Convention sur les armes à sous-munitions.

Plan d’action pour assurer l’entrée en vigueur de la CASM dans les meilleurs délais

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Document de la Coalition contre les sous-munitions (Cluster Munition Coalition – CMC). Ce document présente un plan d’action pour assurer l’entrée en vigueur de la Convention sur les armes à sous-munitions dans les meilleurs délais à l’issue de la Conférence de Dublin. Il comprend également un calendrier des dates importantes en 2008 pour la signature…

La Convention sur les Armes à Sous-Munitions et les enjeux futurs pour la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Présentations des participants, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Traités et Droit International

Présentation faite par le représentant du CICR (Genève), Monsieur Dominique Loye, lors du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Dakar (Sénégal), 02 – 04 novembre 2009. Contenu :– CASM : de quoi s’agit – il?– CASM : quel intérêt pour l’Afrique;– 2ème Conférence de Révision de la CIMAP : projet…

Adapter les enseignements tirés des processus d’Ottawa et d’Oslo pour enregistrer d’autres succès en matière de désarmement et de maîtrise des armements

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Article extrait du périodique Forum du désarmement de l’UNIDIR portant sur le thème "Des idées pour la paix et la sécurité", 2009, n. 2, pp.21-28. Sommaire : – Certains éléments clés du processus d’Ottawa et d’Oslo ; – Les enseignements des processus d’Ottawa et d’Oslo pour d’autres initiatives; – Conclusion ; – Ultimes réflexions et…

Compte rendu de la Conférence organisée à l’occasion de la journée mondiale pour l’action contre les BASM

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Conférence organisée par le comité national de sensibilisation au danger des mines et le Comité national de l’aide aux victimes des mines, avec le soutien du Centre National du déminage de l’armée libanaise et l’Association Norvégienne de l’aide populaire le 19 avril 2004. Compte rendu extrait du quotidien libanais "l’Orient-Le Jour" du 24 avril 2008.

Comment ratifier la Convention sur les armes à sous-munitions

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Document de la Cluster Munition Coalition (CMC) Mars 2009 Contenu : – Calendrier : de l’adoption de la Convention à son entrée en vigueur ; – Quelle est la prochaine étape après la conférence de signature à Oslo? – Que signifie signer la Convention? – Comment la Convention devient-elle loi internationale? – Comment la Convention…

Comment signer la Convention sur les armes à sous-munitions

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Document de la Cluster Munition Coalition (CMC) Février 2009 Le document explique comment faire pour signer la Convention sur les armes à sous-munitions et contient un modèle de pleins pouvoirs.