Généralités – Page 10 – Bibliomines.org

CMC : les prochaines étapes après Oslo

document - Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Cluster Munition Coalition (CMC) Février 2009. Le document présente les 3 objectifs principaux de la CMC pour 2009 : 1) Assurer la rapide ratification de la Convention par 30 Etats, afin que la Convention entre en vigueur 2) Encourager les Etats qui n’ont pas signé à Oslo à signer le plus vite…

La CASM en termes simples

document - Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

La Convention sur les armes à sous-munitions en termes simples Article de la Cluster Munition Coalition (CMC) Février 2009. Le document explique le contenu de la Convention sur les armes à sous-munitions.

Convention sur les armes à sous-munitions : le CICR se félicite de la signature d’un accord historique

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Déclaration de Jakob Kellenberger, Président du CICR, Convention sur les armes à sous-munitions, Cérémonie de signature, Oslo, 3 décembre 2008

La CASM en termes simples

document - Action Mines Canada, Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Etudes et programmes, Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Ce document présente la Convention sur les armes à sous-munitions en termes simples. Les dispositions les plus importantes de la Convention sont expliquées : – Obligations générales ;– Définitions ;– Destruction des stocks ;– Dépollution ;– Assistance aux victimes ;– Coopération et assistance internationale ;– Transparence ;– Mesure visant à garantir le respect des dispositions…

Qui a fait interdire les bombes à sous-muntions ?

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Ce document relate le processus qui a mené à la signature de la Convention sur les armes à sous-munitions et liste les pays qui ont adopté la Convention lors de la Conférence diplomatique de Dublin.

Quel est le problème posé par les bombes à sous-munitions au juste ?

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Ce document expose les problèmes posés par les bombes à sous-muntions pendant et après les conflits puis présente les solutions offertes par la Convention sur les armes à sous-munitions.

Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions – Dossier de ratification

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Document du CICR Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions Dossier de ratification Le présent document décrit les procédures que doivent suivre la plupart des Etats afin de ratifier la Convention ou d’y adhérer. Il comprend aussi des instruments types à transmettre au dépositaire. Ces instruments ont été établis après consultation de la Section…

Armes à sous-munitions – un nouveau traité pour mettre fin à des décennies de victimes civiles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Brochure du CICR Sur cette brochure, on a des représentations photographiques des armes à sous-munitions, une présentation des effets néfastes des armes à sous-munitions pour aboutir à un commentaire sur les mesures prises en mai 2008 à la conférence de Dublin par la communauté internationale pour mettre fin à l’emploi, le mise au point, la…

Projet de Convention sur les armes à sous-munitions – notes explicatives

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Traités et Droit International, Wellington

Document de la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitionsétabli le 21 janvier 2008, Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Déclaration d’Oslo, Conférence d’Oslo sur les sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Oslo - 1ère conférence, Traités et Droit International

Déclaration faite le 23 février 2007 lors de la Conférence d’Oslo sur les sous-munitions, du 22 au 23 février 2007. http://www.clusterconvention.org/declaration-oslo/