Document du Royaume-Uni, utilité militaire des munitions d’armes à dispersion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Royaume-Uni présente un document sur l’utilité militaire des munitions d’armes à dispersion et détaille l’emploi de telles munitions : – larguées par aéronef ;…

Bilan des travaux de 2004 – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président de la Réunion d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le bilan des travaux de 2004 reprend les grands axes des réunions…

Document de l’Allemagne, fiabilité et emploi des munitions à dispersion– Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne,  lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente un document intitulé "Fiabilité et emploi des muntions à dispersion", comportant une partie pour chacun des thèmes.

Document de réflexion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de réflexion présenté par le Président désigné, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. 1ère partie: cadre juridique 2ème partie: questions d’organisation.

Additif 3 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 3: Rapport du Président désigné sur la question du respect des dispositions.

Additif 2 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 2: Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel.

Additif 1 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 1: Raport sur les travaux relatifs à la question des  restes explosifs de guerre .

Additif 8 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 8: Projet de décision relative à l’’établissement d’’un programme de parrainage dans le cadre de la CCAC.

Additif 7 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 7: Projet de document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’’examen de la CCAC.

Additif 6 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 6: Projet de déclaration à l’’occasion de l’’entrée en vigueur duProtocole relatif aux restes explosifs de guerre (Protocole V) annexé à la…