2008 – Page 2 – Bibliomines.org

Document de l’UE – Quatrième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Quatrième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention de S.E. M. Eric DANON, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l’Union européenne Réunion du Groupe d’experts Gouvernementaux sur la Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC) Genève 1-5 Septembre 2008. http://www.delegfrance-cd-geneve.org/IMG/pdf/2008-0109CCW-GGE-septembre.pdf

Document d’Israël, proposition sur les tranferts de munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication d’Israël, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par Israël, concernant les transferts de munitions en grappe.

Document de la Turquie, proposition d’éléments d’un Protocole sur les munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Proposition de la Turquie, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par la Turquie, portant sur les principaux éléments d’un projet de Protocole relatif à…

Document des Etats-Unis, restes explosifs de guerre – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos des restes explosifs de guerre.

Document du Japon, mesures vis-à-vis des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques, 2ème session de 2008. Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon sur les mesures propres à améliorer la fiabilité et la précision des munitions…

Document de la France, proposition sur les aspects techniques des armes à sous-munitions – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication de la France, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition soumise par la France sur les aspects techniques des armes à sous-munitions.

Document du Japon, application du DIH à l’emploi des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon à propos de l’application du Droit International Humanitaire dans l’emploi des munitions en grappe.

Document des Etats-Unis, application du DIH à l’emploi des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos de l’application du Droit International Humanitaire dans l’emploi des munitions en grappe; propositions…

Document de l’Irlande, définitions – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Définitions soumises par l’Irlande, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008. Le document propose une définition des: – munitions en grappe ; – sous-munition explosive ; – bombettes.

Document de la France, définitions des armes à sous munitions en grappe – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document sur les définitions des armes à sous-munitions en grappe soumis par la France, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008.