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Troisième Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève, 9 et 10 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la troisième ConférenceIII. Travaux de la troisième ConférenceIV. Conclusions et recommandationsAnnexes.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (amendement à l’additif)

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Amendement à l’additif relatif au projet de guide sur la présentation de rapports nationaux soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales (Additif)

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Additif relatif à un guide d’implémentation de la partie III de l’annexe technique au rapport des mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (additif sur un projet de guide de présentation des rapports)

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Document additif au rapport sur la présentation de rapports nationaux conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Cet additif est relatif à un projet de…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

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Rapport soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales prévues à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’enlèvement des REG

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Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des REG, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout établi au titre de l’article 4

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Rapport soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

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Rapport sur la présentation des rapports nationaux soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

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Rapport soumis par la Coordonnatrice pour l’assistance aux victimes au titre du Protocole V, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

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Rapport concernant la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance soumis par le Coordonnateur pour la coopération et l’assistance à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.