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Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la Russie, l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre de certains articles

document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Document de travail sur l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre des dispositions des articles 3,4,5,6, et 11 du Protocole V, soumis par la fédération de Russie lors de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Compte rendu analytique de la 3ème séance

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Compte rendu analytique de la 3ème séance de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 novembre 2008 Sommaire : – Echange de vues général (suite) ; – Examen de l’état et du fonctionnement du protocole (suite) ;…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document final

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Document final élaboré à l’occasion de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Table des matières : I. Introduction II. Organisation de la deuxième conférence III. Travaux de la deuxième conférence IV. Conclusions et recommandations. Annexes: I. Ordre…

Première Conférence des EP au Protocole V – Rapport d’activité

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Rapport d’activité établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Rapport d’activité du Comité préparatoire de la première Conférence du Protocole V. Sommaire :I. IntroductionII. Organisation du Comité préparatoireIII. Travaux du Comité…

Première Conférence des EP au Protocole V – Présentation de rapports nationaux

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Document de réflexion présenté par le Président et établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Le document s’intitule "Présentation de rapports nationaux au titre du Protocole V". Structure du document :…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du CIDHG, coopération et assistance

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Document de travail du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le CIDHG présente un document de travail sur la coopération et l’assistance.…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du SLAM (UNMAS), échange de renseignements

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Document du Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. L’UNMAS présente, au nom de l’Equipe des Nations Unies pour l’action antimines, un…

Première Conférence des EP au Protocole V – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

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Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 5 novembre). Sommaire: – Rapports de tous organes subsidiaires ;–…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document final

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence ; – Travaux de la première Conférence ;…