Rapports étatiques article 7 – Page 8

Rapport art.7 CIMAP de la Principauté de Monaco présenté en mars 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Monaco, Monaco, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: de mars 2008 à mars 2009.

Rapport art.7 CIMAP de Haïti présenté le 17 février 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Haïti, Haïti, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1 août 2006 au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Cap-Vert présenté le 31 mars 2009

document - Cap-Vert, Cap-Vert, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er Novembre 2001 au 31 décembre 2008

Formulaire pour la présentation des rapports simplifiés en application de l’article 7 CIMAP

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Rapports, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document de l’Unité d’appui à l’application de la Convention d’Ottawa (ISU) présentant la page de couverture du rapport annuel à présenter en application de l’article 7

Formulaire pour les rapports à présenter en application de l’article 7 CIMAP

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Matrice pour les rapports à présenter annuellement par les États parties au titre de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Formulaire révisé en 2009.

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 30 avril 2009

document - Burundi, Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7.Date de présentation: 30 avril 2009Période couverte: 30 avril 2006 au 30 avril 2009.

1ère AEP CIMAP – Formules provisoires pour les rapports à présenter en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document établi le 3 mars 1999, Première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999.

Rapport art.7 CIMAP de la Mauritanie présenté le 30 avril 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mauritanie, Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 30 avril 2009 Période couverte: du 30 avril 2008 au 30 avril 2009.

8ème AEP CIMAP – Proposition de modification des formules B et G servant à l’établissement de rapport en application de l’article 7, présentée par l’Algérie et l’Estonie

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document présenté le 18 novembre 2007 Huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer Morte, 18 – 22 novembre 2007.

6ème AEP CIMAP – Proposition de l’Argentine et du Chili pour la modification des formules établies pour la communication des données en application de l’article 7

document - 6ème Assemblée, 6ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Proposition rédigée le 31 octobre 2005, présentée par l’Argentine et le Chili, à la Sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, Zagreb (Croatie), 28 novembre – 2 décembre 2005.