Rapports étatiques article 7 – Page 18

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en octobre 1999

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 15 octobre 1999 Période couverte: août 1999 – 31 décembre 1999.

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2006

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2006 Période couverte: 2005 – 2006. Contenu :–…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en mai 2005

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’Emploi, du stockage, de la Production et du transfert des Mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: Mai 2005 Période couverte: 2004 – 2005. Contenu :…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2003

document - Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art. 7 CIMAP de l’Algérie Rapport du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire conformément à l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: Avril 2003. Contenu : – Mesure d’application nationales ; –…

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Article 7, rédaction des rapports de transparence (diapositives)

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Généralités, Janvier-Février 2002, Rapports étatiques article 7, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Présenté par M. Lint, représentant permanent de la Belgique auprès de la conférence du désarmement Réunion intersessionnelle de janvier-février 2002 Genève (Suisse), 1er février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Explication du fonctionnement des dispositions au sein de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

3ème AEP CIMAP – Guide d’établissement des rapports présentés en application de l’article 7 de la CIMAP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001 "Le présent guide a pour objet d’aider les États parties à s’acquitter de la présentation des rapports dont l’article 7 de la Convention d’Ottawa leur fait obligation ainsi que de tout autre rapport qu’ils pourraient décider librement d’établir. Il…

1ère AEP CIMAP – Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Première Assemblée des États Parties, Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999