Généralités – Page 2 – Bibliomines.org

2ème AEP CIMAP – Examen des questions que soulèvent les rapports article 7 ou qui se posent dans le contexte de ces rapports

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Examen des questions que soulèvent les rapports à présenter en application de l’article 7 ou qui se posent dans le contexte de ces rapports, y compris celles qui ont trait à la présentation des rapports Résumé des rapports présentés en application de l’article 7 fait le 18 août 2000 à la Deuxième Assemblée des États…

2ème AEP CIMAP – Document du Président sur l’ajout d’une formule pour les rapports présentés en application de l’article 7

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document établi le 8 septembre 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Article 7, rédaction des rapports de transparence (diapositives)

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Généralités, Janvier-Février 2002, Rapports étatiques article 7, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Présenté par M. Lint, représentant permanent de la Belgique auprès de la conférence du désarmement Réunion intersessionnelle de janvier-février 2002 Genève (Suisse), 1er février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Explication du fonctionnement des dispositions au sein de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

3ème AEP CIMAP – Guide d’établissement des rapports présentés en application de l’article 7 de la CIMAP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001 "Le présent guide a pour objet d’aider les États parties à s’acquitter de la présentation des rapports dont l’article 7 de la Convention d’Ottawa leur fait obligation ainsi que de tout autre rapport qu’ils pourraient décider librement d’établir. Il…

1ère AEP CIMAP – Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Première Assemblée des États Parties, Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999