Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 48

Rapport art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er juillet 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Niger présenté le 26 mai 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Niger, Niger, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP de la Principauté de Monaco présenté en mars 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Monaco, Monaco, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: de mars 2008 à mars 2009.

Rapport art.7 CIMAP de Haïti présenté le 17 février 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Haïti, Haïti, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1 août 2006 au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Cap-Vert présenté le 31 mars 2009

document - Cap-Vert, Cap-Vert, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er Novembre 2001 au 31 décembre 2008

Formulaire pour la présentation des rapports simplifiés en application de l’article 7 CIMAP

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Rapports, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document de l’Unité d’appui à l’application de la Convention d’Ottawa (ISU) présentant la page de couverture du rapport annuel à présenter en application de l’article 7

Formulaire pour les rapports à présenter en application de l’article 7 CIMAP

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Matrice pour les rapports à présenter annuellement par les États parties au titre de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Formulaire révisé en 2009.

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention du Sénégal – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Sénégal lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Rapport sur l’assistance aux victimes (Point 3 de la réunion: Mises à jour présentées par des États parties qui ont à leur charge un nombre…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention des coprésidents du CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Belgique et de la Thaïlande, coprésidentes du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique, à l’occasion de la réunion intersessionnelle dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel . Ce document présente les priorités et les défis pour la période 2010-2014. (Point 7 de la réunion:…