Mise en œuvre nationale – Page 34

Atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines en Djibouti : note pour une allocution du représentant du gouvernement du Canada

document - Atelier de Djibouti 4-5 février 2004, Canada, Mise en œuvre nationale, Rapport et allocution, Séminaires, Structures nationales

Allocution du Docteur Nicolas Georgalis, représentant le gouvernement du Canada lors de l’atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines organisé par le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti en collaboration avec l’Association de Soutien aux Victimes de Mines (ASSOVIM) et grâce au concours du…

Atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines en Djibouti : propositions du groupe B sur l’assistance et la réinsertion socio-économique

document - Approche thématique, Assistance aux victimes, Atelier de Djibouti 4-5 février 2004, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapport et allocution, Réinsertion socio-économique, Séminaires, Structures nationales

Propositions portant sur l’assistance et la réinsertion socio-économique des victimes de mines soumises par le groupe B lors des travaux de l’atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines organisé par le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti en collaboration avec l’Association de Soutien aux…

Atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines en Djibouti : recommandations du sous groupe de travail

document - Atelier de Djibouti 4-5 février 2004, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapport et allocution, Séminaires, Structures nationales

Recommandations soumises par le Sous Groupe de travail en vue de l’élaboration d’une loi nationale conformément à l’art. 9 de la CIMAP présenté lors de l’atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines organisé par le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti en collaboration avec…

Atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines en République de Djibouti : discours d’ouverture

document - Atelier de Djibouti 4-5 février 2004, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapport et allocution, Séminaires, Structures nationales

Discours d’ouverture de l’atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines organisé par le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti en collaboration avec l’Association de Soutien aux Victimes de Mines (ASSOVIM) et grâce au concours du Fonds Canadien contre les Mines Djibouti (République de Djibouti),…

Atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines en Djibouti : discours de l’Etat Major Général

document - Atelier de Djibouti 4-5 février 2004, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapport et allocution, Séminaires, Structures nationales

Allocution du représentant de l’Etat Major Général de Djibouti lors de l’atelier sur la Convention d’Ottawa et l’action contre les mines organisé par le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti en collaboration avec l’Association de Soutien aux Victimes de Mines (ASSOVIM) et grâce au concours du Fonds…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention du Maroc – CP sur le déminage, ERM et technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM et Technologies, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Maroc (Pays observateur) lors des réunions des Comités permanents dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP). Genève, du 21 au 23 juin 2010. Sommaire:I- Transparence et échange d’informationsII- Assistance aux victimes

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté par la République démocratique du Congo. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2009.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire par le Maroc. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 30 avril 2009 au 30 avril 2010.

Lettre adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Canada auprès de l’ONU à la 51ème session

document - 51ème session, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Lettre datée du 16 octobre 1996, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent suppléant et Ambassadeur du Canada auprès de l’Organisation des Nations Unies pour le désarmement Assemblée générale des Nations Unies, Cinquante-unième sessionPoint 71 de l’ordre du jourDésarmement général et completCote ONU: A/C.1/51/10Document original rédigé en anglais.

La France détruit ses dernières mines antipersonnel

document - Approche thématique, Déminage Humanitaire, France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

"La France détruit ses dernières mines antipersonnel: une étape clé dans la mise en oeuvre de la Convention d’Ottawa", document de la Délégation à l’Inofrmation et à la Communication du Ministère de la Défense,France, 20 décembre 1999. Sommaire:– Le processus, la Convention d’Ottawa et sa traduction en droit français;– Les opérations de destruction des mines…