Document de l’Australie, méthode de signalisation des champs de mines – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Australie présente différentes méthodes de signalisation des champs de mines. Structure du document :– Introduction ;– Objectif ;– Rappel ;– Méthodologie proposée ;– Avantages probables…

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 30 avril 2004

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: avril 2003 à avril 2004.

Document du Royaume-Uni, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur les dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).…

Document de l’Allemagne, fiabilité, sécurité et performance des munitions et sous-munitions classiques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Allemagne présente un document sur la fiabilité, la sécurité et la performance des munitions et des sous-munitions classiques. Sommaire :I. Teneur du documentII. Réglementation nationaleIII.…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005

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Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Allemagne présente une proposition concernant des pratiques optimales relatives aux dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 18 juin 2004

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Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo présenté le 18 juin 2004 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 18 juin 2004 Période couverte: du 1er janvier…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 30 avril 2007

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Article 7 – Rapport au Secrétaire général des Nations Unies Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 CIMAP Date de présentation: 30 avril 2007 Période couverte: du 25 avril 2006 au…

Document de l’Irlande, MAMAP en dehors des zones marquées – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Irlande, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué.

Document des Etats-Unis, réponses à certaines préoccupations – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Les Etats-Unis répondent à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel. Les préoccupations apparaissent…