Rapport Art.7 CIMAP du Cameroun présenté le 14 mars 2001

document - , , , , , ,
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 14 mars 2001 Période couverte: non précisée.

Document de la Suède, propostion relative aux débats sur le DIH et les REG – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par la Suède, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suède présente une proposition concernant la structure des débats sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG) qui…

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 30 avril 2006

document - , , , , , ,
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 30 avril 2006 Période couverte: du 1er mai 2005 au 30 avril 2006.

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 9 août 2005

document - , , , , , ,
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 9 août 2005 Période couverte: du 1er octobre 2004 au 30 avril 2005.

Document de l’Australie, techniques de détection des mines terrestres – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par l’Australie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en mars 2007

document - , , , , , ,
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: mars 2007 Période couverte: du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2007.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en juin 2006

document - , , , , , ,
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: juin 2006 Période couverte: du 1er janvier 2005 au 1er janvier 2006.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en février 2004

document - , , , , , ,
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 5 février 2004 Période couverte: du 1er janvier 2003 au 1er janvier 2004.

Document des Pays-Bas, échanges d’informations sur le Protocole V – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par les Pays-Bas, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Les Pays-Bas proposent un échange d’informations, à titre volontaire, sur le Protocole V.